Left Sidebar Manager - Version: 2.1.2

Mentions légales

SIÈGE SOCIAL:

warm-on GmbH
i_Park Tauberfranken 18
97922 Lauda Königshofen 
Allemagne

Téléphone: +33 (0) 178 902684
e-mail: info@plancherchauffantdirect.com

Registre de Commerce: Mannheim HRB 721 851 | Société au capital de 25.000€ | Numéro de TVA: FR46828307520
PDG: Dipl.-Betriebswirt (FH): Axel Dewor

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION:

Claus Reiher

HÉBERGEUR:

Profihost AG
Expo Plaza 
130539 Hannover
Allemagne

RÉSOLUTION DES LITIGES EN LIGNE EN VERTU DE L'ARTICLE 14, AL. 1 DE L'ODR-VO :

La Commission européenne fournit une plate-forme pour la résolution des litiges en ligne (RLL)  https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Lors de références directes ou indirectes à d'autres sites (« hyperliens ») se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de warm-on GmbH, une obligation de responsabilité entrerait uniquement en vigueur dans le cas où warm-on GmbH a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. Warm-on GmbH déclare ici expressément qu'à la date de l'établissement du lien, il n'y avait aucun contenu illégal identifiable sur les pages liées. Warm-on GmbH n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. Par conséquent, elle prend ses distances à l’égard de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiés après la création du lien. Ceci est valable pour tous les liens et les références établis au sein de l’offre internet de warm-on GmbH et  pour des saisies extérieures dans les livres d'or, forums de discussion, listes de liens, listes de mailing et toutes autres formes de bases de données de warm-on GmbH dont le contenu peut être modifié en externe. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page faisant l'objet du renvoi est responsable et non celui qui renvoie uniquement à la publication correspondante par liens.

DROIT D’AUTEUR ET DES MARQUES DE FABRIQUE

warm-on GmbH s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des photos, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes,  d'utiliser ses propres photos, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non pourvus de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées au sein de l’offre internet, et le cas échéant protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique applicable et des droits de propriété du propriétaire respectivement inscrit. La simple mention ne permet pas d'en déduire que la marque n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour des objets publiés et créés par warm-on GmbH elle-même, appartient seul à l'auteur de ces pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord explicite de warm-on GmbH.

Derniers articles consultés